01 janvier 2008
- Conditions générales de vente en ligne -
Frais d'envoi et livraison
Les frais de port sont à la charge de l'acheteur.
Pour la France, ils s'élèvent à €7,65 pour un envoi en Colissimo Suivi (jusqu'à 2kg; tarifs de La Poste en vigueur).
En cas d' envoi groupé ou pour l'expédition d'un article plus lourd, le montant des frais de port sera proportionnel au poids du colis, conformément à la tarification de La Poste.
Si vous souhaitez un envoi en Colissimo Recommandé ou un envoi vers l'étranger, merci de le préciser.
Le colis est expédié uniquement à réception du règlement.
Le numéro de suivi du colis vous est communiqué par e-mail le jour-même de son expédition.
Règlement
Le règlement est effectué:
* soit par chèque bancaire, libellé à l'ordre de "Maud SERIS" et envoyé à l'adresse postale communiquée par e-mail.
* soit par Carte Bancaire via Paypal (une demande de paiement vous sera envoyée).
Responsabilité
Accessoires de Maud décline toute responsabilité concernant d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations de colis par La Poste. Si vous souhaitez assurer le contenu du colis à l'envoi, merci de le préciser à la commande.
Le reçu colissimo délivré par le bureau de Poste au moment de l'enregistrement du colis sera conservé par mes soins et fera foi en cas de litige, ainsi que les présentes conditions de vente.
Prix de vente et TVA
Les prix indiqués dans ces pages ou communiqués par mail sur demande, sont en euros TTC.
Conformément à l'article 293B du CGI, la TVA n'est pas applicable pour les micro-entreprises.